1. Dénomination sociale

Dénomination sociale : Groupe Sigma 462, route de Saint-Sauveur 31620 CEPET sigmadvp@aol.fr 05 61 09 54 33 N° SIRET : 448 346 700 00025

2. Directeur de la publication

Directeur de la Publication : M. Julien Argyriades

3. Hébergement des données

Hébergeur : EASY HEBERGEMENT la raison sociale de l’hébergeur WHD-RS SARL adresse de l’hébergeur 26 Rue du Four Banal - 57100 Thionville numéro de téléphone de l’hébergeur 0 826 304 306 N° RCS Thionville B 448 144 816

4. Informatique et liberté

Responsable de traitement et du recueil des données : M. Julien Argyriades. Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro … (précisez). Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à contacter les internautes ayant fait la demande via un formulaire de contact de notre site. Les destinataires des données sont : les directeurs d’établissement et la direction du groupe. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la Direction du Développement du groupe Sigma 462, route de Saint-Sauveur 31620 CEPET.

5. Propriétés intellectuelles :

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive du groupe Sigma. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse du Groupe Sigma.

6. Droit à l’image :

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7. Conditions générales d’utilisation des blogues hébergés par le groupe Sigma

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• inciter à la haine, à la violence.
• présenter un caractère pornographique.
• inclure des adresses ou des liens hypertextes vers des sites qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur de la législation française. Dès lors qu’Emilie de Rodat a connaissance de tels contenus, la direction se réserve le droit de bloquer le blog, et de demander à son utilisateur de supprimer ces contenus sinon le blog sera définitivement fermé.

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